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Quelles missions commander à un AMO HQE dans le cadre d'un projet de bâtiment public ?

Alexandre Clamens   05-03-2010

La qualité environnementale, désormais une évidence

La prise en compte de l’environnement lors des projets de bâtiment est devenue incontournable. Au XXI°siècle, un bâtiment sans qualité environnementale apparaît vite dépassé et obsolète. Il est coûteux à entretenir, il projette une mauvaise image de son propriétaire et il se revend en-dessous des prix du marché.

Construire écologique est cependant une difficulté supplémentaire pour un maître d’ouvrage. Plus que jamais, il doit suivre une démarche professionnelle :

  • Étudier la faisabilité technique et financière de l’opération et organiser la conduite de projet ;
  • Consulter un maître d’œuvre à partir d’un programme écrit, décrivant toutes les attentes ;
  • Contrôler la prise en compte de ces attentes lors des études de conception et lors du chantier ;
  • Prendre possession du bâtiment, organiser sa gestion et former des utilisateurs au fonctionnement des équipements ;
  • Après un an de fonctionnement, évaluer les performances et ajuster le mode de gestion pour diminuer les frais d’exploitation.

Pour un maître d’ouvrage public, cette démarche est la seule façon d’obtenir, à moindre coût, un bâtiment qui présente tous les facteurs de qualité (technique, environnementale, fonctionnelle, urbaine, architecturale, etc.). Plus le projet est étudié, plus la qualité de l’immeuble est importante et moins elle est chère.
En matière de qualité environnementale, cette démarche offre de plus au maître d’ouvrage la possibilité de choisir les solutions les plus efficaces en fonction de leur coût global (coût d’investissement + coût de fonctionnement).

Un support de rédaction de marché d’AMO Qualité environnementale

Les maîtres d’ouvrage publics ont rarement un spécialiste de la qualité environnementale et de l’entretien-maintenance au sein de leur service technique. Ils ont donc besoin d’externaliser et de faire appel à un assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO).
Ce dernier a pour mission, entre autre, d’écrire les exigences environnementales du programme, de contrôler les études de conception et de rédiger les contrats d’entretien-maintenance.

Le Certu a écrit ce support de marché public dans l’objectif d’aider les maîtres d’ouvrage à consulter cet AMO.
Il y est proposé une description détaillée des missions (cahier des charges), dans l’objectif d’être suffisamment précis pour garantir une sécurité juridique.
Les prestations sont généralement exprimées en terme de résultats. De cette manière, le prestataire a la possibilité de s’adapter à la structure de la maîtrise d’ouvrage et de travailler selon sa propre méthodologie, normalement bien éprouvée.

Ce document suppose certaines prestations de la part du programmiste et du maître d’œuvre (que le Certu a développé dans des documents similaires) et fait l’hypothèse que le maître d’ouvrage pilote son projet sans faire appel à un conducteur d’opération externe.

Comment utiliser ce document ?

La mission qui est décrite dans ce document est exhaustive. Il appartient aux utilisateurs de sélectionner les prestations adaptées à la situation. Par exemple, l’élément de mission Montage de l’opération sera souvent plus réduit que ce qui est proposé ici.
Par ailleurs, le Certu conseille de passer ce marché en favorisant la négociation, autant que le code des marchés publics le permet. Il sera ainsi possible de discuter avec les candidats de la mission qui leur paraît adaptée et des raisons qui les poussent à le penser.

En outre, même si le principe de ce support de rédaction de marché est de proposer des clauses contractuelles abouties, qui peuvent être utilisées sans modifications, un marché dépend toujours d’un contexte unique et d’une organisation particulière de la maîtrise d’ouvrage. De nombreux paragraphes doivent donc être complétés et sont signalés.

Des commentaires, destinés à guider l’utilisateur, complètent le texte proposé. Ils expliquent quel est l’intérêt d’une prestation et dans quel cadre elle paraît la plus opportune.


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