Guide sur l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme (CGDD)
Jérôme Champres 19-01-2012
Le guide sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme réalisé par le CGDD est paru en décembre 2011.
A qui est destiné ce guide ?
Ce document est à destination des acteurs de l’urbanisme et de l’évaluation environnementale : collectivités qui élaborent leur document d’urbanisme, ainsi que les acteurs et organismes qui les accompagnent (bureaux d’études, agences d’urbanisme, services de l’État…).
De quoi traite-t-il ?
Ce guide concerne les SCoT et les PLU.
L’objectif du guide est de donner des éléments pour comprendre les objectifs et l’intérêt de l’évaluation environnementale, ainsi que des clefs pour conduire efficacement cette démarche d’apparence complexe.
Pourquoi ce guide ?
L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme est une démarche qui contribue au développement durable des territoires.
Le fait d’interroger l’opportunité des décisions d’aménagement en amont de la réalisation des projets s’inscrit dans un objectif de prévention des impacts environnementaux et de cohérence des choix.
A l’échelle d’un SCoT ou d’un PLU, l’évaluation environnementale s’intéresse à l’ensemble des potentialités ou décisions d’aménagement concernant le territoire, et donc à la somme de leurs incidences environnementales.
Cette évaluation à l’échelle globale de la planification est distincte de celle menée à l’échelle de chaque projet au sein de l’étude d’impact.
Comment se le procurer ?
Le guide et le jeu de 21 fiches qui l’accompagne sont téléchargeables sur le site internet Environnement et Urbanisme :
