Améliorer la prise en compte de l'environnement dans les PLU
11-09-2008
Les recommandations et préconisations contenues dans la Plaquette avec Cédérom « Améliorer la prise en compte de l’environnement dans les PLU – Fiches pratiques » sont issues d’une analyse de la prise en compte de l’environnement dans les PLU de Languedoc-Roussillon réalisée dans le cadre d’une étude menée par le CETE Méditerranée pour le compte de la DIREN Languedoc-Roussillon au cours de l’année 2006.
Cette étude a permis de mettre en lumière les points forts et les points faibles d’un échantillon constitué d’une quinzaine de PLU régionaux, mais également de quelques PLU nationaux identifiés comme référents.
Il ne prétend donc pas à l’exhaustivité, et ne constitue pas une méthodologie d’évaluation environnementale des PLU, mais aborde la prise en compte de l’environnement au sens large.
Prendre en compte l’environnement dans les PLU nécessite d’une part d’identifier les enjeux environnementaux présents sur le territoire communal, et d’autre part, de s’assurer de leur intégration au fur et à mesure de l’élaboration du projet.
Ce document, destiné aux élus et aux techniciens, est constitué d’un ensemble de fiches pratiques visant à améliorer la prise en compte de l’environnement dans leur plan local d’urbanisme (PLU).
Les fiches à destination des élus ont pour objet de synthétiser les points essentiels concernant les domaines environnementaux à aborder dans un PLU, les conditions de soumission à évaluation environnementale, et les principales questions à se poser en fonction des étapes de la démarche d’élaboration d’un PLU.
Les fiches à destination des techniciens, organisées selon 7 thématiques, ont pour objet de guider les professionnels de l’urbanisme pour une meilleure intégration de l’environnement dans les PLU. Elle sont complétées par deux fiches rappelant les exigences particulières liées aux lois littoral et montagne.
Ces fiches visent également à aider les services de l’État à émettre un avis et à alimenter le porter à connaissance.
Vous trouverez ainsi dans le Cédérom :
Une partie à l’attention des Elus :
La place de l’environnement dans le PLU
- Fiche 1 Quels domaines environnementaux aborder dans mon PLU ?
- Fiche 2 Mon PLU est-il soumis à évaluation environnementale ?
L’intégration de l’environnement selon l’avancement de la démarche du PLU
- Fiche 3 Mon PLU est en phase préalable d’élaboration ou en phase de diagnostic
- Fiche 4 Mon PLU est en phase de conception du PADD
- Fiche 5 Mon PLU est en phase de réalisation des orientations d’aménagement, des documents graphiques et du règlement
Les principales questions à se poser
- Fiche 6 : Les questions clefs pour une bonne prise en compte de l’environnement dans le PLU
Une partie à l’usage des techniciens de l’urbanisme :
Une fiche transversale
- Le contenu environnemental des PLU
Sept fiches thématiques
- Biodiversité et milieux naturels
- Ressources Naturelles
- Pollutions et nuisances
- Pollutions et nuisances pour les milieux aquatiques
- Les risques naturels et technologiques
- Cadre de vie et patrimoine
- Espaces ruraux et forestiers
Deux fiches complémentaires
- La « Loi Littoral »
- La Loi « Montagne »
Accéder à la Plaquette avec CDRom « Améliorer la prise en compte de l’environnement dans les PLU – Fiches pratiques » dans le catalogue du Certu.
