Compte National du Transport de Voyageurs
Géraldine Bonnet 20-06-2008
Le Compte National du Transport de Voyageurs : pour qui ? Pourquoi ?
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Equipement, des transports et du logement a chargé un comité technique, placé sous la présidence de M. Claude QUIN, inspecteur général honoraire de l’Equipement, d’établir un Compte national du transport de voyageurs (CNTV).
Le rapport final téléchargeable ci-contre a été remis à M. Jean-Claude Gayssot le 27 février 2001.
Cette étude a été pilotée par le Centre d’études sur les réseaux, les transports, l’urbanisme et les constructions publiques (Certu) avec l’assistance du bureau d’études Systra.
Le comité technique a été le lieu d’une large concertation entre quinze organismes publics et privés. Il comprenait : la compagnie Air France, Aéroports de Paris (ADP), l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe), le Commissariat général du Plan (CGP), le Comité des constructeurs français d’automobiles (CCFA), la Direction générale de l’aviation civile (DGAC), la Direction des routes (DR), la Direction des transports terrestres (DTT), la Direction des affaires économiques et internationales (DAEI), le Groupement des autorités responsables des transports (Gart), la Régie autonome des transports parisiens (RATP), Réseau ferré de France (RFF), la Société nationale des chemins de fer (SNCF), le Syndicat des transports d’Ile-de-France (STIF) et l’Union des transports publics (UTP).
Le CNTV constitue donc un outil d’analyse économique reconnu et partagé par les décideurs ainsi que par les professionnels du transport de voyageurs.
Ce travail permet de mieux connaître les coûts directs et indirects du transport de voyageurs ainsi que leur mode de financement, à l’échelle de la France métropolitaine. Il montre notamment que le transport de voyageurs coûte non seulement en argent (dépenses de fonctionnement et investissement), mais aussi en nuisances (accidents, pollution de l’air, effet de serre, bruit, etc.) et en temps.
Le rapport comprend six volumes téléchargeables ci-contre :
Volume Introductif
Il rappelle le champ et les limites de l’étude ainsi que les principaux éléments de méthodes (doc)
Tome 1 Les dépenses directes du transport de voyageurs
Il retrace tous les flux financiers liés au transport intérieur de voyageurs, en distinguant les dépenses hors taxes et les transferts fiscaux ;
Tome 2 Les coûts externes du transport de voyageurs
Il comprend une estimation et une monétarisation de certaines nuisances imputables au transport de voyageurs : l’insécurité routière, le bruit, la pollution atmosphérique locale et l’effet de serre. La congestion et la consommation d’espace font l’objet d’un traitement particulier ;
Tome 3 Les temps de déplacements
Il présente une estimation du temps passé dans les différents modes de transport ;
Appendice 1 Exemples de coûts unitaires de déplacements
Il propose un estimation du coût social de quelques déplacements types en transports collectifs ou en transports individuels, en ville ou en milieu interurbain ;
Appendice 2 Repères économiques sur le transport de marchandises
Il présente quelques ordres de grandeur économiques sur le transport de marchandise, qui complètent et relativisent un panorama consacré au transport de voyageurs.
L’essentiel du CNTV
Le transport de voyageurs coûte en argent, mais aussi en nuisances et en temps…
Les principaux résultats sont téléchargeables ci-contre… Le Compte national du transport de voyageurs (CNTV) permet de mieux connaître les coûts directs et indirects du transport de voyageurs ainsi que leur mode de financement, à l’échelle de la France métropolitaine.
Le transport de voyageur coûte
en argent … En 1998, les dépenses directes de fonctionnement et d’investissement des différents modes de transport ont dépassé 1000 milliards de francs toutes taxes comprises, soit plus de 12% du PIB ;
Ces 1 000 milliards de francs se décomposent en : - 84% consacrés aux transports individuels (voitures, deux roues motorisés, taxis) et 16% aux transports collectifs (bus, métros, trains, etc.) ; - ou 28% de taxes (principalement taxes sur les carburants et TVA) et 72% de dépenses hors taxes ;
… en nuisances en 1998, les accidents, la pollution atmosphérique, l’effet de serre et le bruit générés par le transport de voyageurs ont coûté 110 milliards de francs à la collectivité ; l’ensemble des transports individuels génère 20 fois plus de nuisances que l’ensemble des transports collectifs ;
… et en temps chaque Français consacre en moyenne 50 minutes/jour à ses déplacements motorisés (hors marche à pied et deux roues) ; le budget temps de transport des Français s’élève à près de 850 milliards de francs par an ; les trois quarts de ce budget temps correspondent à des déplacements en transports individuels.
Actualisation du CNTV (chapitre TCU de province)
Rapport d’actualisation du chapitre Transports collectifs urbains de province du CNTV pour les années 2000, 2001 et 2002.
Téléchargez ci-contre le rapport d’actualisation remis à la DTT en Septembre 2004.
Ce rapport fait suite à la première actualisation (septembre 2002) également téléchargeable ci-contre.
